L'Atelier de Monceau
Présentation de la marque L'Atelier de Monceau
Déposée le 11 mars 2009 par la Société Anonyme (SA) PACSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'Atelier de Monceau »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Atelier de Monceau est expirée depuis le 11 mars 2019.
PACSA a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 17 avr. 2009 au BOPI 2009-16
Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33